Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (17)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
"Le comportement du fisc n'est pas démocratique" / Pierre-Henri Thomas in Trends tendances, n°48 (30 nov. 2023)
[article]
Titre : "Le comportement du fisc n'est pas démocratique" : communication inefficace et déshumanisée, recours systématiquement rejetés... Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Henri Thomas, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 26-28 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Impôt -- Administration et procédure -- Belgique
in Trends tendances > n°48 (30 nov. 2023) . - p. 26-28[article] "Le comportement du fisc n'est pas démocratique" : communication inefficace et déshumanisée, recours systématiquement rejetés... [texte imprimé] / Pierre-Henri Thomas, Auteur . - 2023 . - p. 26-28.
Langues : Français (fre)
in Trends tendances > n°48 (30 nov. 2023) . - p. 26-28
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Impôt -- Administration et procédure -- BelgiqueL'évolution du traitement fiscal des plus-values sur actions / Frederik Fogli in Bulletin juridique et social, n°709 (juin 2023)
[article]
Titre : L'évolution du traitement fiscal des plus-values sur actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Frederik Fogli, Auteur ; Jordan Oprenyeszk, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 19-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Impôt sur les gains en capital -- Belgique
[Rameau] Plus-value -- Droit -- Belgique
in Bulletin juridique et social > n°709 (juin 2023) . - p. 19-22[article] L'évolution du traitement fiscal des plus-values sur actions [texte imprimé] / Frederik Fogli, Auteur ; Jordan Oprenyeszk, Auteur . - 2023 . - p. 19-22.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°709 (juin 2023) . - p. 19-22
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Impôt sur les gains en capital -- Belgique
[Rameau] Plus-value -- Droit -- BelgiquePour une fiscalité juste en Belgique et dans le monde / Leila Oulhaj in La revue nouvelle, n°5 (2023)
[article]
Titre : Pour une fiscalité juste en Belgique et dans le monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Leila Oulhaj, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 20-26 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Coût et niveau de la vie
[Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Impôt sur la fortune
[Rameau] Politique fiscale -- Belgique
in La revue nouvelle > n°5 (2023) . - p. 20-26[article] Pour une fiscalité juste en Belgique et dans le monde [texte imprimé] / Leila Oulhaj, Auteur . - 2023 . - p. 20-26.
Langues : Français (fre)
in La revue nouvelle > n°5 (2023) . - p. 20-26
Catégories : [Rameau] Coût et niveau de la vie
[Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Impôt sur la fortune
[Rameau] Politique fiscale -- BelgiqueLa réforme du droit successoral et ses impacts en droit fiscal / Taylor Jammes
Titre : La réforme du droit successoral et ses impacts en droit fiscal : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Taylor Jammes, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (107 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 95-100. Glossaire. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Rapport à succession -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- Réforme -- BelgiqueBachelier : Droit La réforme du droit successoral et ses impacts en droit fiscal : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Taylor Jammes, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (107 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 95-100. Glossaire. Annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Rapport à succession -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- Réforme -- BelgiqueBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000049279 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTFE Exemplaire numérique disponible Réforme / Ariane Luppens in Le Quinzième jour, n°284 (janv.-avr. 2023)
[article]
Titre : Réforme : vers une justice fiscale ? : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Luppens, Auteur ; Fabien Denoël, Illustrateur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 24-29 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Politique fiscale -- Réforme -- Belgique
[Rameau] Répartition (économie politique) -- BelgiqueNote de contenu :
- L'avis de Bernard Bayot. Redistribution ? Le compte n'y est pas
in Le Quinzième jour > n°284 (janv.-avr. 2023) . - p. 24-29[article] Réforme : vers une justice fiscale ? : dossier [texte imprimé] / Ariane Luppens, Auteur ; Fabien Denoël, Illustrateur . - 2023 . - p. 24-29.
Langues : Français (fre)
in Le Quinzième jour > n°284 (janv.-avr. 2023) . - p. 24-29
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Politique fiscale -- Réforme -- Belgique
[Rameau] Répartition (économie politique) -- BelgiqueNote de contenu :
- L'avis de Bernard Bayot. Redistribution ? Le compte n'y est pasLe statut du représentant permanent au regard du droit des sociétés et du droit fiscal / Jonathan Picavet in Bulletin juridique et social, n°687 (mars 2022-1)
PermalinkDéclaration à l'impôt des personnes physiques / Roel Van Espen in Trends tendances, n°20 (20 mai 2021)
PermalinkLe nouveau régime de la TVA en matière de location immobilière / Laura Hutois
PermalinkLe droit fiscal en Belgique / Droit...
Permalink"L'imposition des revenus transfrontaliers des personnes physiques en se spécialisant sur la CPDI belgo-allemande" / Tobias Schölzel
PermalinkActualités de droit fiscal / Sabrina Scarna
PermalinkCodAC / CodAC...
PermalinkGuide de la déclaration à l'impôt des sociétés ex. d'imp. 2022 / Yves Verdingh
PermalinkMémento fiscal / Mémento...
PermalinkTiberghien 2021-2022 / Albert Tiberghien
Permalink