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Comment optimiser les sorties de cash pour l'actionnaire ? / Mikaël Gossiaux in Bulletin juridique et social, n°689 (avr. 2022-1)
[article]
Titre : Comment optimiser les sorties de cash pour l'actionnaire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Mikaël Gossiaux, Auteur ; Stefano Coppola, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Actionnaires
[Rameau] Actions de sociétés
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Liquidation (bourse)Mots-clés : Droit fiscal/Actions de sociétés/Liquidation (bourse)/Actionnaires
in Bulletin juridique et social > n°689 (avr. 2022-1) . - p. 7-10[article] Comment optimiser les sorties de cash pour l'actionnaire ? [texte imprimé] / Mikaël Gossiaux, Auteur ; Stefano Coppola, Auteur . - 2022 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°689 (avr. 2022-1) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Actionnaires
[Rameau] Actions de sociétés
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Liquidation (bourse)Mots-clés : Droit fiscal/Actions de sociétés/Liquidation (bourse)/Actionnaires La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 1/2) / Olivier Evrard in Bulletin juridique et social, n°685 (févr. 2022-1)
[article]
Titre : La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 1/2) Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Evrard, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Aspect environnemental
in Bulletin juridique et social > n°685 (févr. 2022-1) . - p. 12-13[article] La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 1/2) [texte imprimé] / Olivier Evrard, Auteur . - 2022 . - p. 12-13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°685 (févr. 2022-1) . - p. 12-13
Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Aspect environnementalLa loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) / François Coutureau in Bulletin juridique et social, n°686 (févr. 2022-2)
[article]
Titre : La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Aspect environnemental
in Bulletin juridique et social > n°686 (févr. 2022-2) . - p. 12-13[article] La loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité (partie 2/2) [texte imprimé] / François Coutureau, Auteur ; Olivier Evrard, Auteur . - 2022 . - p. 12-13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°686 (févr. 2022-2) . - p. 12-13
Catégories : [Rameau] Compensation carbone
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Écologisation
[Rameau] Véhicules d'entreprises -- Aspect environnementalLe nouveau Code des sociétés et associations et le droit fiscal / François Henneaux in Bulletin juridique et social, n°629 (Mai 2019-2)
[article]
Titre : Le nouveau Code des sociétés et associations et le droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : François Henneaux, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations -- Codes (droit) -- Belgique
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Sociétés -- Belgique -- CodesMots-clés : Sociétés -- Belgique -- Codes/Droit fiscal/Associations -- Belgique -- Codes
in Bulletin juridique et social > n°629 (Mai 2019-2) . - p. 7-10[article] Le nouveau Code des sociétés et associations et le droit fiscal [texte imprimé] / François Henneaux, Auteur . - 2019 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°629 (Mai 2019-2) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Associations -- Codes (droit) -- Belgique
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Sociétés -- Belgique -- CodesMots-clés : Sociétés -- Belgique -- Codes/Droit fiscal/Associations -- Belgique -- Codes
Titre : L' acquisition d'une société en pratique : aspects économiques, juridiques et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Acquisition..., Auteur ; Yves Brulard, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; Claude Janssens, Auteur ; Patrick Lejuste, Auteur ; Joseph Marko, Auteur ; Jean-Pierre Di Bartolomeo, Préfacier, etc. ; Micheline Claes, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2008 Collection : Les Ateliers des FUCaM Importance : 1 vol. (370 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-135-2 Catégories : [Rameau] Droit commercial
[Rameau] Droit des affaires
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Entreprises -- Création
[Rameau] Sociétés -- Droit
[Rameau] Sociétés -- ImpôtsMots-clés : Sociétés -- Droit/Sociétés -- Impôts/Droit commercial/Entreprises -- Création/Droit des affaires/Droit fiscal Index. décimale : 347.7 L' acquisition d'une société en pratique : aspects économiques, juridiques et fiscaux [texte imprimé] / Acquisition..., Auteur ; Yves Brulard, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; Claude Janssens, Auteur ; Patrick Lejuste, Auteur ; Joseph Marko, Auteur ; Jean-Pierre Di Bartolomeo, Préfacier, etc. ; Micheline Claes, Préfacier, etc. . - Limal : Anthemis, DL 2008 . - 1 vol. (370 p.) : ill. en coul. ; 24 cm. - (Les Ateliers des FUCaM) .
ISBN : 978-2-87455-135-2
Catégories : [Rameau] Droit commercial
[Rameau] Droit des affaires
[Rameau] Droit fiscal
[Rameau] Entreprises -- Création
[Rameau] Sociétés -- Droit
[Rameau] Sociétés -- ImpôtsMots-clés : Sociétés -- Droit/Sociétés -- Impôts/Droit commercial/Entreprises -- Création/Droit des affaires/Droit fiscal Index. décimale : 347.7 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000019662 347.7 ACQ Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies PermalinkMort de la transposition en matière fiscale de la jurisprudence pénale Antigone ? in Journal des Tribunaux. n° 6652 - 18 juin 2016, p. 397-400 / François Koning
PermalinkLe point sur la jurisprudence Antigone en matière civile in Journal des Tribunaux. n° 6674 - 28 janvier 2017, p. 69-84 / Dominique Mougenot
PermalinkLes pouvoirs des receveurs fiscaux élargis in Journal des Tribunaux. n° 6496 - 10 novembre 2012, p. 743-744 / Jean-Pierre Bours
PermalinkQuelles réglementations sociales et économiques pour répondre aux attentes citoyennes après le vote sur le Brexit ? in Journal des Tribunaux. n° 6672 - 14 janvier 2017, p. 17-23 / Quelles...
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