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Focus sur l'actualité sociale in Bulletin [Juridique & Social]. n° 601 - février 2018-1, p. 7-9 / Zoé Trusgnach
Titre : Focus sur l'actualité sociale in Bulletin [Juridique & Social]. n° 601 - février 2018-1, p. 7-9 Type de document : texte imprimé Auteurs : Zoé Trusgnach, Auteur Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Droit du travail
[Rameau] Subventions à l'emploiMots-clés : Subventions à l'emploi/Droit du travail/Droit -- Réforme Focus sur l'actualité sociale in Bulletin [Juridique & Social]. n° 601 - février 2018-1, p. 7-9 [texte imprimé] / Zoé Trusgnach, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Droit du travail
[Rameau] Subventions à l'emploiMots-clés : Subventions à l'emploi/Droit du travail/Droit -- Réforme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art50778 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Les grands axes de la réforme du droit des sociétés : Rentrée Académique 2017 in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3-4 - septembre-décembre 2017, p. 3-4 / Gérard Delvaux
Titre : Les grands axes de la réforme du droit des sociétés : Rentrée Académique 2017 in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3-4 - septembre-décembre 2017, p. 3-4 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Delvaux, Auteur Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Sociétés -- DroitMots-clés : Sociétés -- Droit/Droit -- Réforme Les grands axes de la réforme du droit des sociétés : Rentrée Académique 2017 in Revue Belge de la Comptabilité. n° 3-4 - septembre-décembre 2017, p. 3-4 [texte imprimé] / Gérard Delvaux, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Sociétés -- DroitMots-clés : Sociétés -- Droit/Droit -- Réforme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art50516 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques L'impact de la réforme de l'aide juridique sur les procédures en droit de la jeunesse in Journal du droit des jeunes. n°360 - décembre 2016, p. 27-37 / Amaury de Terwangne
Titre : L'impact de la réforme de l'aide juridique sur les procédures en droit de la jeunesse in Journal du droit des jeunes. n°360 - décembre 2016, p. 27-37 Type de document : texte imprimé Auteurs : Amaury de Terwangne, Auteur Catégories : [Rameau] Aide juridique aux enfants
[Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Enfants -- Statut juridiqueMots-clés : Enfants -- Statut juridique/Aide juridique aux enfants/Droit -- Réforme L'impact de la réforme de l'aide juridique sur les procédures en droit de la jeunesse in Journal du droit des jeunes. n°360 - décembre 2016, p. 27-37 [texte imprimé] / Amaury de Terwangne, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Aide juridique aux enfants
[Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Enfants -- Statut juridiqueMots-clés : Enfants -- Statut juridique/Aide juridique aux enfants/Droit -- Réforme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art47552 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le projet de réforme du Code civil entre dans une nouvelle phase : la consultation publique in Journal des Tribunaux. n° 6706 - 18 novembre 2017, p. 705-707 / Eric Dirix
Titre : Le projet de réforme du Code civil entre dans une nouvelle phase : la consultation publique in Journal des Tribunaux. n° 6706 - 18 novembre 2017, p. 705-707 Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric Dirix, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Droit civil -- CodesMots-clés : Droit civil -- Codes/Droit -- Réforme Le projet de réforme du Code civil entre dans une nouvelle phase : la consultation publique in Journal des Tribunaux. n° 6706 - 18 novembre 2017, p. 705-707 [texte imprimé] / Eric Dirix, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Droit civil -- CodesMots-clés : Droit civil -- Codes/Droit -- Réforme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art49399 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques La proposition d'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal : Après 150 ans, une réforme bien nécessaire ! in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 129-134 / Proposition...
Titre : La proposition d'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal : Après 150 ans, une réforme bien nécessaire ! in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 129-134 Type de document : texte imprimé Auteurs : Proposition..., Auteur Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Infractions
[Rameau] Peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Droit -- Réforme/Infractions/Peines/Sentences (procédure pénale) La proposition d'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal : Après 150 ans, une réforme bien nécessaire ! in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 129-134 [texte imprimé] / Proposition..., Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Infractions
[Rameau] Peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Droit -- Réforme/Infractions/Peines/Sentences (procédure pénale) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art48249 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques La réforme de l'impôt des sociétés (2 ème partie) in Bulletin [Juridique & Social]. n° 601 - févrierr 2018-1, p. 12 / Olivier D'Aout
PermalinkTraits essentiels des réformes de procédure civile "pots-pourris IV et V" in Journal des Tribunaux. n° 6702 - 21 octobre 2017, p. 633-641 / Jean-François Van Drooghenbroeck
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