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Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines in Revue de droit pénal et de criminologie, n°4 (avr. 2023)
[article]
Titre : Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 392-400 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Justice pénale -- Administration
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Note de contenu :
- Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet
- Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique Truillet
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400[article] Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines : dossier [texte imprimé] . - 2023 . - p. 392-400.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°4 (avr. 2023) . - p. 392-400
Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Justice pénale -- Administration
[Rameau] Saisie et confiscation (droit pénal)
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Note de contenu :
- Introduction / Marie-Aude Beernaert, Olivia Nederlandt, Léa Teper et Véronique Truillet
- Les peines patrimoniales - enquête pénale d'exécution (EPE) / Véronique TruilletLes modifications apportées aux peines à l'encontre des personnes physiques par la réforme du livre 1er du Code pénal / Pauline Delcomminette
Titre : Les modifications apportées aux peines à l'encontre des personnes physiques par la réforme du livre 1er du Code pénal : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Pauline Delcomminette, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (62 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 56-61 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Belgique. Code pénal
[Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Peines -- Belgique
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Bachelier : Droit Les modifications apportées aux peines à l'encontre des personnes physiques par la réforme du livre 1er du Code pénal : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Pauline Delcomminette, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (62 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 56-61
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Belgique. Code pénal
[Rameau] Droit pénal -- Belgique
[Rameau] Peines -- Belgique
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Bachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000049278 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
Sorti jusqu'au 17/06/2024TFE Exemplaire numérique disponible
[article]
Titre : Doctrine : La motivation de la peine au vu de l'avant-projet du Liver 1er du Cade Pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Close, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 661-682 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Codes
[Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Exécution des peines/Droit pénal -- Codes/Sentences (procédure pénale)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°7/8 (juillet-août 2017) . - p. 661-682[article] Doctrine : La motivation de la peine au vu de l'avant-projet du Liver 1er du Cade Pénal [texte imprimé] / Frédéric Close, Auteur . - 2017 . - p. 661-682.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit pénal et de criminologie > n°7/8 (juillet-août 2017) . - p. 661-682
Catégories : [Rameau] Droit pénal -- Codes
[Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Exécution des peines/Droit pénal -- Codes/Sentences (procédure pénale)
Titre : Sens et non-sens de la peine : entre mythe et mystification Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Van de Kerchove (1944-....), Auteur Editeur : Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis Année de publication : DL 2009 Collection : Droit Importance : 1 vol. (612 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8028-0189-4 Note générale : Bibliogr. p. 561-594. Index Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Peines/Exécution des peines/Sentences (procédure pénale) Index. décimale : 343.24 Sens et non-sens de la peine : entre mythe et mystification [texte imprimé] / Michel Van de Kerchove (1944-....), Auteur . - Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis, DL 2009 . - 1 vol. (612 p.) ; 23 cm. - (Droit) .
ISBN : 978-2-8028-0189-4
Bibliogr. p. 561-594. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Exécution des peines
[Rameau] Peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Peines/Exécution des peines/Sentences (procédure pénale) Index. décimale : 343.24 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000043907 343.24 VAN Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies La proposition d'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal : Après 150 ans, une réforme bien nécessaire ! in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 129-134 / Proposition...
Titre : La proposition d'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal : Après 150 ans, une réforme bien nécessaire ! in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 129-134 Type de document : texte imprimé Auteurs : Proposition..., Auteur Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Infractions
[Rameau] Peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Droit -- Réforme/Infractions/Peines/Sentences (procédure pénale) La proposition d'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal : Après 150 ans, une réforme bien nécessaire ! in Journal des Tribunaux. n° 6677 - 18 février 2017, p. 129-134 [texte imprimé] / Proposition..., Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit -- Réforme
[Rameau] Infractions
[Rameau] Peines
[Rameau] Sentences (procédure pénale)Mots-clés : Droit -- Réforme/Infractions/Peines/Sentences (procédure pénale) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art48249 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Violences faites aux femmes : quelle réponse judiciaire ? in Espace de Libertés. n° 463 - novembre 2017, p. 10-12 / Florence Wautelet
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