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Entretien et réparation / Véronique Lafarque in Bulletin juridique et social, n°690 (avr. 2022-2)
[article]
Titre : Entretien et réparation : qu'est-ce qui incombe au locataire/propriétaire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Lafarque, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit civil
[Rameau] Entretien et réparations
[Rameau] Location
[Rameau] Propriétaires et locatairesMots-clés : Droit civil/Propriétaires et locataires/Entretien et réparations/Location
in Bulletin juridique et social > n°690 (avr. 2022-2) . - p. 2[article] Entretien et réparation : qu'est-ce qui incombe au locataire/propriétaire ? [texte imprimé] / Véronique Lafarque, Auteur . - 2022 . - p. 2.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°690 (avr. 2022-2) . - p. 2
Catégories : [Rameau] Droit civil
[Rameau] Entretien et réparations
[Rameau] Location
[Rameau] Propriétaires et locatairesMots-clés : Droit civil/Propriétaires et locataires/Entretien et réparations/Location Droit des biens / Raluca Popa
Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Raluca Popa, Auteur Mention d'édition : A jour au 1er mai 2020 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2020 Collection : Codes annotés Importance : 1 vol. (116 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2378-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit civil
[Rameau] Droit des biensMots-clés : Biens (droit)/Droit civil Index. décimale : 347.21 Droit des biens [texte imprimé] / Raluca Popa, Auteur . - A jour au 1er mai 2020 . - Bruxelles : Larcier, 2020 . - 1 vol. (116 p.) ; 24 cm. - (Codes annotés) .
ISBN : 978-2-8079-2378-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Droit civil
[Rameau] Droit des biensMots-clés : Biens (droit)/Droit civil Index. décimale : 347.21 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000043698 DR-CA 4 Ouvrage de référence Campus 2000 Ouvrages de référence En transfert Ouvrages de référence Le droit et le temps / Droit... in Le Pli juridique, 51 (2020/2)
Un pas de plus vers l'eugénisme social ? / Jacques Fierens in Le Journal du droit des jeunes, n°393 (mars 2020)
[article]
Titre : Un pas de plus vers l'eugénisme social ? : la proposition de loi n°55-1029 modifiant le Code civil en vue d'instaurer une protection juridique prénatale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fierens, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 13-16 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assurance de protection juridique -- Belgique
[Rameau] Droit civil
[Rameau] Eugénisme
[Rameau] Influences prénatalesMots-clés : Assurance de protection juridique -- Belgique/Influences prénatales/Droit civil/Eugénisme
in Le Journal du droit des jeunes > n°393 (mars 2020) . - p. 13-16[article] Un pas de plus vers l'eugénisme social ? : la proposition de loi n°55-1029 modifiant le Code civil en vue d'instaurer une protection juridique prénatale [texte imprimé] / Jacques Fierens, Auteur . - 2020 . - p. 13-16.
Langues : Français (fre)
in Le Journal du droit des jeunes > n°393 (mars 2020) . - p. 13-16
Catégories : [Rameau] Assurance de protection juridique -- Belgique
[Rameau] Droit civil
[Rameau] Eugénisme
[Rameau] Influences prénatalesMots-clés : Assurance de protection juridique -- Belgique/Influences prénatales/Droit civil/Eugénisme L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques / Arianne Salvé in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
[article]
Titre : L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Arianne Salvé, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 21-24 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assemblées d'actionnaires
[Rameau] Assemblées des associés
[Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Assemblées des associés/Assemblées d'actionnaires/Copropriété (logement) -- Droit/droit civil
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 21-24[article] L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques [texte imprimé] / Arianne Salvé, Auteur . - 2019 . - p. 21-24.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 21-24
Catégories : [Rameau] Assemblées d'actionnaires
[Rameau] Assemblées des associés
[Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Assemblées des associés/Assemblées d'actionnaires/Copropriété (logement) -- Droit/droit civil Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 / Sophie Boufflette in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
PermalinkLe nouveau droit de la preuve / Florence George in Journal des tribunaux, n°6786 (12 oct. 2019)
PermalinkLa réforme des majorités lors de l'assemblée générale / Sébastien Fievez in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
PermalinkDroit des biens / Isabelle Durant
PermalinkNotions de droit civil / Francine Alexander
PermalinkLa compétence en droit judiciaire privé / Gilberte Closset-Marchal
PermalinkDroit des personnes et des familles / Yves-Henri Leleu
PermalinkPrincipes de droit judiciaire privé / Dominique Mougenot
PermalinkL'amende civile in Journal des Tribunaux. n° 6679 - 4 mars 2017, p. 165-172 / Maxime Stassin
PermalinkBail de résidence principale : le contre-préavis du preneur peut-il dispenser le bailleur de réaliser le motif du congé ? in Journal des Tribunaux. n° 6409 - 23 octobre 2010, p. 565-569 / Bernard Louveaux
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