Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (16)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche
Désistance et maisons de justice / Sandra Reisse in Revue de droit pénal et de criminologie, n°11-12 (nov.-déc. 2019)
On achève bien les juges / Isabelle Philippon in Ensemble !, n°100 (sept. 2019)
[article]
Titre : On achève bien les juges : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Philippon, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 6-29 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit au logement Jugements par défaut
[Rameau] Huissiers de justice
[Rameau] Juges de paix
[Rameau] Juges de proximité
[Rameau] Justice -- AdministrationMots-clés : Juges de paix/Juges de proximité/Justice -- Administration/Droit au logement Jugements par défaut/Huissiers de justice
in Ensemble ! > n°100 (sept. 2019) . - p. 6-29[article] On achève bien les juges : dossier [texte imprimé] / Isabelle Philippon, Auteur . - 2019 . - p. 6-29.
Langues : Français (fre)
in Ensemble ! > n°100 (sept. 2019) . - p. 6-29
Catégories : [Rameau] Droit au logement Jugements par défaut
[Rameau] Huissiers de justice
[Rameau] Juges de paix
[Rameau] Juges de proximité
[Rameau] Justice -- AdministrationMots-clés : Juges de paix/Juges de proximité/Justice -- Administration/Droit au logement Jugements par défaut/Huissiers de justice Droit du procès civil / Droit...
Titre : Droit du procès civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Droit..., Auteur ; Jacques Englebert, Éditeur scientifique ; Xavier Taton, Éditeur scientifique Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018-2019 Collection : Bibliothèque de l'Unité de droit judiciaire de l'ULB Importance : 2 vol. (383, 688 p.) Format : 24 cm Note générale : Comprend : "Volume 1, I. L'objet, les sources et les principes du droit du procès civil. II. L'action en justice et son exercice. III. L'organisation judiciaire. IV. Le partage des causes entre les juges. V. L'emploi des langues" ; "Volume 2, VI. L'introduction de l'instance. VII. L'instruction de l'instance contradictoire de droit commun. VIII. L'appel. IX. Le défaut et l'opposition" Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Procédure (droit)
[Rameau] ProcèsMots-clés : Procès/Justice -- Administration/Procédure (droit) Index. décimale : 347.9 Droit du procès civil [texte imprimé] / Droit..., Auteur ; Jacques Englebert, Éditeur scientifique ; Xavier Taton, Éditeur scientifique . - Limal : Anthemis, 2018-2019 . - 2 vol. (383, 688 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de l'Unité de droit judiciaire de l'ULB) .
Comprend : "Volume 1, I. L'objet, les sources et les principes du droit du procès civil. II. L'action en justice et son exercice. III. L'organisation judiciaire. IV. Le partage des causes entre les juges. V. L'emploi des langues" ; "Volume 2, VI. L'introduction de l'instance. VII. L'instruction de l'instance contradictoire de droit commun. VIII. L'appel. IX. Le défaut et l'opposition"
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Procédure (droit)
[Rameau] ProcèsMots-clés : Procès/Justice -- Administration/Procédure (droit) Index. décimale : 347.9 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000042716 347.9 DRO Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies 2500000042715 347.9 DRO Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies L'instance / Dominique Mougenot
Titre : L'instance Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Mougenot, Directeur de publication Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2018 Collection : La jurisprudence du Code judiciaire commentée num. Vol. II A Importance : 1 vol. (XI-723 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-526-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Lois -- Application
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] Procédure judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Lois -- Application/Pouvoir judiciaire/Procédure judiciaire Index. décimale : 347.92 L'instance [texte imprimé] / Dominique Mougenot, Directeur de publication . - Bruges : la Charte, 2018 . - 1 vol. (XI-723 p.) ; 25 cm. - (La jurisprudence du Code judiciaire commentée; Vol. II A) .
ISBN : 978-2-87403-526-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Lois -- Application
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] Procédure judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Lois -- Application/Pouvoir judiciaire/Procédure judiciaire Index. décimale : 347.92 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000044624 347.92 MOU Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies L'organisation judiciaire / Organisation...
Titre : L'organisation judiciaire : principes généraux Type de document : texte imprimé Auteurs : Organisation..., Auteur ; Georges De Leval, Directeur de publication Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2017 Collection : La jurisprudence du Code judiciaire commentée num. Vol. I A Importance : 1 vol. (XIV-464 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-213-4 Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Pouvoir judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Pouvoir judiciaire Index. décimale : 347.99 L'organisation judiciaire : principes généraux [texte imprimé] / Organisation..., Auteur ; Georges De Leval, Directeur de publication . - Bruges : la Charte, 2017 . - 1 vol. (XIV-464 p.) ; 25 cm. - (La jurisprudence du Code judiciaire commentée; Vol. I A) .
ISBN : 978-2-87403-213-4
Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Pouvoir judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Pouvoir judiciaire Index. décimale : 347.99 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000042447 347.99 ORG Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies "Encore vous..." / Annick Horman
PermalinkQuel rôle pour une assistance sociale face aux victimes ? / Audrey Hennuy
PermalinkLa compétence / David Desaive
PermalinkLa compétence en droit judiciaire privé / Gilberte Closset-Marchal
PermalinkJustice, mode d'emploi / Thierry Smets
PermalinkLa réforme du paysage judiciaire / De Walque, Guillaume
PermalinkCe que le management fait faire à la justice et à la police in Science connection. n°51 - juin-juillet 2016, p. 16-21 / Ce...
PermalinkL'emploi des langues en matière judiciaire : la Cour constitutionnelle confirme l'interprétation pratique de la loi du 15 juin 1935 in Journal des Tribunaux. n°6562 - 10 mai 2014, p. 313-315 / Frédéric Gosselin
PermalinkInvitation à revisiter quelques méthodes de traitement des affaires pénales en vue d'améliorer l'efficience de la justice in Journal des Tribunaux. n°6539 - 16 novembre 2013, p. 711-717 / Christian De Valkeneer
PermalinkLa modélisation des conclusions : une éclaircie après trente ans in Journal des Tribunaux. n°6529 - 7 septembre 2013, p. 509-512 / Henry Mackelbert
Permalink