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L'instance / Dominique Mougenot
Titre : L'instance Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Mougenot, Directeur de publication Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2018 Collection : La jurisprudence du Code judiciaire commentée num. Vol. II A Importance : 1 vol. (XI-723 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-526-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Lois -- Application
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] Procédure judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Lois -- Application/Pouvoir judiciaire/Procédure judiciaire Index. décimale : 347.92 L'instance [texte imprimé] / Dominique Mougenot, Directeur de publication . - Bruges : la Charte, 2018 . - 1 vol. (XI-723 p.) ; 25 cm. - (La jurisprudence du Code judiciaire commentée; Vol. II A) .
ISBN : 978-2-87403-526-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Lois -- Application
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] Procédure judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Lois -- Application/Pouvoir judiciaire/Procédure judiciaire Index. décimale : 347.92 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000044624 347.92 MOU Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies L'organisation judiciaire / Organisation...
Titre : L'organisation judiciaire : principes généraux Type de document : texte imprimé Auteurs : Organisation..., Auteur ; Georges De Leval, Directeur de publication Editeur : Bruges : la Charte Année de publication : 2017 Collection : La jurisprudence du Code judiciaire commentée num. Vol. I A Importance : 1 vol. (XIV-464 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-213-4 Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Pouvoir judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Pouvoir judiciaire Index. décimale : 347.99 L'organisation judiciaire : principes généraux [texte imprimé] / Organisation..., Auteur ; Georges De Leval, Directeur de publication . - Bruges : la Charte, 2017 . - 1 vol. (XIV-464 p.) ; 25 cm. - (La jurisprudence du Code judiciaire commentée; Vol. I A) .
ISBN : 978-2-87403-213-4
Catégories : [Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Pouvoir judiciaireMots-clés : Justice -- Administration/Pouvoir judiciaire Index. décimale : 347.99 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000042447 347.99 ORG Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies La compétence / David Desaive
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000046824 347.92 DES Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Justice, mode d'emploi / Thierry Smets
Titre : Justice, mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Smets, Auteur Editeur : Bruxelles : Labor Année de publication : impr. 2006 Collection : La vie en questions ? Importance : 1 vol. (418 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8040-2305-8 Catégories : [Rameau] Droit -- Belgique
[Rameau] Juridiction
[Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] TribunauxMots-clés : Droit -- Belgique/Justice -- Administration/Juridiction/Pouvoir judiciaire/Tribunaux Index. décimale : 340 (493) Justice, mode d'emploi [texte imprimé] / Thierry Smets, Auteur . - Bruxelles : Labor, impr. 2006 . - 1 vol. (418 p.) ; 19 cm. - (La vie en questions ?) .
ISBN : 978-2-8040-2305-8
Catégories : [Rameau] Droit -- Belgique
[Rameau] Juridiction
[Rameau] Justice -- Administration
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] TribunauxMots-clés : Droit -- Belgique/Justice -- Administration/Juridiction/Pouvoir judiciaire/Tribunaux Index. décimale : 340 (493) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'office du juge / Office...
Titre : L'office du juge : études de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Office..., Auteur ; Cécile Chainais, Éditeur scientifique ; Burkhard Hess (1961-....), Éditeur scientifique ; Achille Saletti, Éditeur scientifique ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Éditeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : DL 2018 Importance : 1 vol. (398 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5574-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Juges
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] ProcèsMots-clés : Juges/Pouvoir judiciaire/Procès Index. décimale : 347.962 L'office du juge : études de droit comparé [texte imprimé] / Office..., Auteur ; Cécile Chainais, Éditeur scientifique ; Burkhard Hess (1961-....), Éditeur scientifique ; Achille Saletti, Éditeur scientifique ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Éditeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant, DL 2018 . - 1 vol. (398 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-5574-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Juges
[Rameau] Pouvoir judiciaire
[Rameau] ProcèsMots-clés : Juges/Pouvoir judiciaire/Procès Index. décimale : 347.962 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000042651 347.962 OFF Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Le Code judiciaire a 50 ans in Journal des Tribunaux. n° 6701 - 14 octobre 2017, p. 613-629 / Georges De Leval
PermalinkLa loi du 30 décembre 2009 "réparant" la procédure d'expertise judiciaire in Journal des Tribunaux. n° 6389 - 27 mars 2010, p. 201-213 / Dominique Mougenot
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