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La résolution du contrat d'architecture / Jean-Pierre Vergauwe in Architrave, n°215 (Sept. 2023)
[article]
Titre : La résolution du contrat d'architecture Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Vergauwe, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 40-41 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Architecture
[Rameau] Contrats
[Rameau] Législation
[Rameau] Résolution de contrat
in Architrave > n°215 (Sept. 2023) . - p. 40-41[article] La résolution du contrat d'architecture [texte imprimé] / Jean-Pierre Vergauwe, Auteur . - 2023 . - p. 40-41.
Langues : Français (fre)
in Architrave > n°215 (Sept. 2023) . - p. 40-41
Catégories : [Rameau] Architecture
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[Rameau] Résolution de contratLa liquidation des contrats d'assurance sur la vie / Lorena Facella
Titre : La liquidation des contrats d'assurance sur la vie : analyse de l'impact de législations de 2012 : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Lorena Facella, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (74 p.) Présentation : schémas Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 71-73. Annexes Catégories : [Rameau] Assurance -- Polices
[Rameau] Assurance-vie
[Rameau] Loi du 13 janvier 2012
[Rameau] Loi programme du 22 juin 2012
[Rameau] Loi-programme du 21 mars 2012
[Rameau] Résolution de contratBachelier : Droit La liquidation des contrats d'assurance sur la vie : analyse de l'impact de législations de 2012 : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Lorena Facella, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2013 . - 1 vol. (74 p.) : schémas ; 30 cm.
Bibliogr. p. 71-73. Annexes
Catégories : [Rameau] Assurance -- Polices
[Rameau] Assurance-vie
[Rameau] Loi du 13 janvier 2012
[Rameau] Loi programme du 22 juin 2012
[Rameau] Loi-programme du 21 mars 2012
[Rameau] Résolution de contratBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000026542 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTravaux de fin d'études Exemplaire numérique disponible La résolution unilatérale d'un contrat de bail immobilier est interdite in Journal des Tribunaux. n° 6415 - 4 décembre 2010, p. 709-713 / Patrick Wéry
Titre : La résolution unilatérale d'un contrat de bail immobilier est interdite in Journal des Tribunaux. n° 6415 - 4 décembre 2010, p. 709-713 Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Wéry, Auteur Catégories : [Rameau] Baux d'habitation
[Rameau] Nullité (droit)
[Rameau] Résolution de contratMots-clés : Baux d'habitation/Résolution de contrat/Nullité (droit) La résolution unilatérale d'un contrat de bail immobilier est interdite in Journal des Tribunaux. n° 6415 - 4 décembre 2010, p. 709-713 [texte imprimé] / Patrick Wéry, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Baux d'habitation
[Rameau] Nullité (droit)
[Rameau] Résolution de contratMots-clés : Baux d'habitation/Résolution de contrat/Nullité (droit) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art21844 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques