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Auteur Sophie Boufflette |
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Le livre 3 du Code civil / Sophie Boufflette in Le Pli juridique, 54 (2020/4)
Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 / Sophie Boufflette in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
[article]
Titre : Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Boufflette, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 15-20 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Droit civil/Copropriété (logement) -- Droit
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 15-20[article] Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 [texte imprimé] / Sophie Boufflette, Auteur . - 2019 . - p. 15-20.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 15-20
Catégories : [Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Droit civil/Copropriété (logement) -- Droit Droit de la preuve / Droit... in Le Pli juridique, 47 (janv. 2019)
[article]
Titre : Droit de la preuve Type de document : texte imprimé Auteurs : Droit..., Auteur ; Sophie Boufflette, Éditeur scientifique ; Sylvie Callewaert, Éditeur scientifique ; Pierre Sculier, Éditeur scientifique Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 3-42 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Avocats -- Déontologie
[Rameau] Preuve (droit administratif)
[Rameau] Preuve (droit fiscal)
[Rameau] Preuve (droit)
[Rameau] Surveillance électroniqueMots-clés : Preuve (droit)/Preuve (droit fiscal)/Preuve (droit administratif)/Avocats -- Déontologie/Surveillance électronique
in Le Pli juridique > 47 (janv. 2019) . - p. 3-42[article] Droit de la preuve [texte imprimé] / Droit..., Auteur ; Sophie Boufflette, Éditeur scientifique ; Sylvie Callewaert, Éditeur scientifique ; Pierre Sculier, Éditeur scientifique . - 2019 . - p. 3-42.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 47 (janv. 2019) . - p. 3-42
Catégories : [Rameau] Avocats -- Déontologie
[Rameau] Preuve (droit administratif)
[Rameau] Preuve (droit fiscal)
[Rameau] Preuve (droit)
[Rameau] Surveillance électroniqueMots-clés : Preuve (droit)/Preuve (droit fiscal)/Preuve (droit administratif)/Avocats -- Déontologie/Surveillance électronique De l'accointance entre la vente et le constitut possessoire in Journal des Tribunaux. n°6534 - 12 octobre 2013, p. 617-622 / Sophie Boufflette
Titre : De l'accointance entre la vente et le constitut possessoire in Journal des Tribunaux. n°6534 - 12 octobre 2013, p. 617-622 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Boufflette, Auteur Catégories : [Rameau] Droit des biens
[Rameau] Vente -- DroitMots-clés : Vente -- Droit/Biens (droit) De l'accointance entre la vente et le constitut possessoire in Journal des Tribunaux. n°6534 - 12 octobre 2013, p. 617-622 [texte imprimé] / Sophie Boufflette, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit des biens
[Rameau] Vente -- DroitMots-clés : Vente -- Droit/Biens (droit) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art28626 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
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