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La réforme du droit successoral et ses impacts en droit fiscal / Taylor Jammes
Titre : La réforme du droit successoral et ses impacts en droit fiscal : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Taylor Jammes, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2023 Importance : 1 vol. (107 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 95-100. Glossaire. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Rapport à succession -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- Réforme -- BelgiqueBachelier : Droit La réforme du droit successoral et ses impacts en droit fiscal : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Taylor Jammes, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2023 . - 1 vol. (107 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 95-100. Glossaire. Annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Belgique
[Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Rapport à succession -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- Réforme -- BelgiqueBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000049279 TFE Droit TFE Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTFE Exemplaire numérique disponible La réforme des successions et des libéralités revue et augmentée / Réforme... in Journal des tribunaux, n°6787 (196 oct. 2019)
La fiscalité des libéralités / Gilles De Foy in Revue belge de la comptabilité, T4 (déc. 2018)
[article]
Titre : La fiscalité des libéralités : (donation/sucession) en régions (anno 2018) Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles De Foy, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 13-16 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- BelgiqueMots-clés : Successions et héritages -- Belgique/Libéralités -- Belgique
in Revue belge de la comptabilité > T4 (déc. 2018) . - p. 13-16[article] La fiscalité des libéralités : (donation/sucession) en régions (anno 2018) [texte imprimé] / Gilles De Foy, Auteur . - 2018 . - p. 13-16.
Langues : Français (fre)
in Revue belge de la comptabilité > T4 (déc. 2018) . - p. 13-16
Catégories : [Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- BelgiqueMots-clés : Successions et héritages -- Belgique/Libéralités -- Belgique Les libéralités et les successions / Paul Delnoy
Titre : Les libéralités et les successions : précis de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Collaborateur Mention d'édition : 5e éd. mise à jour Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 1 vol. (432 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6307-6 Note générale : Index alphabétique Catégories : [Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- BelgiqueMots-clés : Libéralités -- Belgique/Successions et héritages -- Belgique Index. décimale : 347.65 Les libéralités et les successions : précis de droit civil [texte imprimé] / Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Collaborateur . - 5e éd. mise à jour . - Bruxelles : Larcier, DL 2016 . - 1 vol. (432 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-6307-6
Index alphabétique
Catégories : [Rameau] Libéralités -- Belgique
[Rameau] Successions et héritages -- BelgiqueMots-clés : Libéralités -- Belgique/Successions et héritages -- Belgique Index. décimale : 347.65 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000040680 347.65 DEL Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies