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L'appel en hochepot (pourri) / Jean-François Van Drooghenbroeck in Journal des tribunaux, n° 6792 (23 nov. 2019)
[article]
Titre : L'appel en hochepot (pourri) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 777-793 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Appel (procédure) -- Belgique
[Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Appel (procédure) -- Belgique/Voies de recours -- Belgique/Belgique. Cour de cassation
in Journal des tribunaux > n° 6792 (23 nov. 2019) . - p. 777-793[article] L'appel en hochepot (pourri) [texte imprimé] / Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur . - 2019 . - p. 777-793.
Langues : Français (fre)
in Journal des tribunaux > n° 6792 (23 nov. 2019) . - p. 777-793
Catégories : [Rameau] Appel (procédure) -- Belgique
[Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Appel (procédure) -- Belgique/Voies de recours -- Belgique/Belgique. Cour de cassation
[article]
Titre : Nouvelle réglementation Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Greindl, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 31-35 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Règlements (droit administratif) -- Belgique
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Voies de recours -- Belgique/Règlements (droit administratif) -- Belgique
in Revue belge de la comptabilité > T4 (déc. 2018) . - p. 31-35[article] Nouvelle réglementation [texte imprimé] / Antoine Greindl, Auteur . - 2018 . - p. 31-35.
Langues : Français (fre)
in Revue belge de la comptabilité > T4 (déc. 2018) . - p. 31-35
Catégories : [Rameau] Règlements (droit administratif) -- Belgique
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Voies de recours -- Belgique/Règlements (droit administratif) -- Belgique Une embellie partielle dans le domaine de l'information du judiciable sur les voies, formes et délais de recours in Journal des Tribunaux. n° 6658 - 1 octobre 2016, p. 521-526 / Georges De Leval
Titre : Une embellie partielle dans le domaine de l'information du judiciable sur les voies, formes et délais de recours in Journal des Tribunaux. n° 6658 - 1 octobre 2016, p. 521-526 Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges De Leval, Auteur Catégories : [Rameau] Procédure -- Droit
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Voies de recours -- Belgique/Procédure -- Droit Une embellie partielle dans le domaine de l'information du judiciable sur les voies, formes et délais de recours in Journal des Tribunaux. n° 6658 - 1 octobre 2016, p. 521-526 [texte imprimé] / Georges De Leval, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Procédure -- Droit
[Rameau] Voies de recours -- BelgiqueMots-clés : Voies de recours -- Belgique/Procédure -- Droit Exemplaires (1)
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