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L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques / Arianne Salvé in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
[article]
Titre : L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Arianne Salvé, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 21-24 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assemblées d'actionnaires
[Rameau] Assemblées des associés
[Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Assemblées des associés/Assemblées d'actionnaires/Copropriété (logement) -- Droit/droit civil
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 21-24[article] L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques [texte imprimé] / Arianne Salvé, Auteur . - 2019 . - p. 21-24.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 21-24
Catégories : [Rameau] Assemblées d'actionnaires
[Rameau] Assemblées des associés
[Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Assemblées des associés/Assemblées d'actionnaires/Copropriété (logement) -- Droit/droit civil Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 / Sophie Boufflette in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
[article]
Titre : Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Boufflette, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 15-20 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Droit civil/Copropriété (logement) -- Droit
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 15-20[article] Le champ d'application des articles 577-3 et suivants du Code civil revu et corrigé par la loi du 18 juin 2018 [texte imprimé] / Sophie Boufflette, Auteur . - 2019 . - p. 15-20.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 15-20
Catégories : [Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Droit civilMots-clés : Droit civil/Copropriété (logement) -- Droit
[article]
Titre : Les charges de copropriété : questions choisies à l'attention des praticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Jauniaux, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 29-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Charges (droit civil)
[Rameau] Charges d'habitation
[Rameau] Copropriété (logement) -- DroitMots-clés : Copropriété (logement) -- droit/Charges (droit civil)/Charges d'habitation
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 29-33[article] Les charges de copropriété : questions choisies à l'attention des praticiens [texte imprimé] / Olivier Jauniaux, Auteur . - 2019 . - p. 29-33.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 29-33
Catégories : [Rameau] Charges (droit civil)
[Rameau] Charges d'habitation
[Rameau] Copropriété (logement) -- DroitMots-clés : Copropriété (logement) -- droit/Charges (droit civil)/Charges d'habitation Heurs et malheurs du contentieux de la copropriété / Corinne Mostin in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
[article]
Titre : Heurs et malheurs du contentieux de la copropriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Mostin, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 35-40 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Contentieux administratif
[Rameau] Copropriété (logement) -- DroitMots-clés : Copropriété (logement) -- Droit/Contentieux administratif
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 35-40[article] Heurs et malheurs du contentieux de la copropriété [texte imprimé] / Corinne Mostin, Auteur . - 2019 . - p. 35-40.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 35-40
Catégories : [Rameau] Contentieux administratif
[Rameau] Copropriété (logement) -- DroitMots-clés : Copropriété (logement) -- Droit/Contentieux administratif La nouvelle loi sur la copropriété va-t-elle aider à la reconstruction ou la rénovation profonde de nos vieux immeubles ? / Pierre Rousseaux in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
[article]
Titre : La nouvelle loi sur la copropriété va-t-elle aider à la reconstruction ou la rénovation profonde de nos vieux immeubles ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Rousseaux, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 9-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Constructions -- Réfection
[Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Immeubles -- ReconstructionMots-clés : Copropriété (logement) -- Droit/Immeubles -- Reconstruction/Construction -- Réfection
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 9-13[article] La nouvelle loi sur la copropriété va-t-elle aider à la reconstruction ou la rénovation profonde de nos vieux immeubles ? [texte imprimé] / Pierre Rousseaux, Auteur . - 2019 . - p. 9-13.
Langues : Français (fre)
in Le Pli juridique > 48 (2019/2) . - p. 9-13
Catégories : [Rameau] Constructions -- Réfection
[Rameau] Copropriété (logement) -- Droit
[Rameau] Immeubles -- ReconstructionMots-clés : Copropriété (logement) -- Droit/Immeubles -- Reconstruction/Construction -- Réfection La réforme de la copropriété par appartements du 18 juin 2018 / Pascale Lecocq in Le Pli juridique, 48 (2019/2)
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