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Auteur Bernard Dubuisson |
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Code des assurances / Code...
Titre : Code des assurances : textes en vigueur au 1er janvier 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Code..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique ; Vincent Callewaert, Éditeur scientifique Mention d'édition : 12e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2018 Collection : Codes en poche Importance : 1 vol. (XX-1471 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0309-8 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Mots-clés : Assurance -- Droit -- Belgique Index. décimale : 347.764 Code des assurances : textes en vigueur au 1er janvier 2018 [texte imprimé] / Code..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique ; Vincent Callewaert, Éditeur scientifique . - 12e éd. . - Bruxelles : Bruylant, DL 2018 . - 1 vol. (XX-1471 p.) ; 21 cm. - (Codes en poche) .
ISBN : 978-2-8079-0309-8
Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Mots-clés : Assurance -- Droit -- Belgique Index. décimale : 347.764 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000033910 347.764 COD Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Droit des assurances / Bernard Dubuisson
Titre : Droit des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur Mention d'édition : À jour au 1er janvier 2022 Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2022 Collection : Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1 vol. (1142 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3148-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Droit des assurances [texte imprimé] / Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur . - À jour au 1er janvier 2022 . - Bruxelles : Larcier, DL 2022 . - 1 vol. (1142 p.) ; 24 cm. - (Les Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-3148-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit -- Belgique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000048626 DR-CE 9 Ouvrage de référence Campus 2000 Ouvrages de référence En transfert Ouvrages de référence La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances / Nouvelle...
Titre : La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Nouvelle..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : DL 2015 Importance : 1 vol. (211 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7645-8 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit
[Rameau] Assurances -- BelgiqueMots-clés : Assurances -- Belgique/Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764 La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances [texte imprimé] / Nouvelle..., Auteur ; Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique . - Bruxelles : Larcier, DL 2015 . - 1 vol. (211 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-7645-8
Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit
[Rameau] Assurances -- BelgiqueMots-clés : Assurances -- Belgique/Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000029331 347.764 NOU Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies Questions choisies en droit des assurances / Questions...
Titre : Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Questions..., Auteur ; Rodrigue Capart, Auteur ; Etienne Demols, Auteur ; Bruno Devos, Auteur ; Ludovic Donnet, Auteur ; François Feron, Auteur ; Bernard Dubuisson, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : DL 2016 Collection : Jeune barreau de Charleroi, ISSN 0772-3504 Importance : 1 vol. (152 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0185-9 Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit Mots-clés : Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764 Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016 [texte imprimé] / Questions..., Auteur ; Rodrigue Capart, Auteur ; Etienne Demols, Auteur ; Bruno Devos, Auteur ; Ludovic Donnet, Auteur ; François Feron, Auteur ; Bernard Dubuisson, Préfacier, etc. . - Limal : Anthemis, DL 2016 . - 1 vol. (152 p.) ; 24 cm. - (Jeune barreau de Charleroi, ISSN 0772-3504) .
ISBN : 978-2-8072-0185-9
Catégories : [Rameau] Assurance -- Droit Mots-clés : Assurance -- Droit Index. décimale : 347.764 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000031967 347.764 QUE Livre Campus 2000 Monographies Empruntable
DisponibleMonographies L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable in Journal des Tribunaux. n°6595 - 28 février 2015, p. 209-219 / Bernard Dubuisson
Titre : L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable in Journal des Tribunaux. n°6595 - 28 février 2015, p. 209-219 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dubuisson, Auteur Catégories : [Rameau] Avortement -- Aspect moral
[Rameau] Avortement -- Droit
[Rameau] Ethique médicale
[Rameau] Réparation (droit)Mots-clés : Ethique médicale/Avortement -- Aspect moral/Avortement -- Droit/Réparation (droit) L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable in Journal des Tribunaux. n°6595 - 28 février 2015, p. 209-219 [texte imprimé] / Bernard Dubuisson, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Avortement -- Aspect moral
[Rameau] Avortement -- Droit
[Rameau] Ethique médicale
[Rameau] Réparation (droit)Mots-clés : Ethique médicale/Avortement -- Aspect moral/Avortement -- Droit/Réparation (droit) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38292 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Faut-il réformer le Code civil (II) ? : Interrogations et propositions concernant la responsabilité extracontractuelle in Journal des Tribunaux. n° 6666 - 26 novembre 2016, p. 673-682 / Bernard Dubuisson
PermalinkJurisrudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale in Journal des Tribunaux. n° 6417 - 18 décembre 2010, p. 746-754 / Bernard Dubuisson
PermalinkPlan de fréquences : et maintenant? in Régulation. n°38 - octobre-novembre-décembre 2008, p.10-17 / Bernard Dubuisson
PermalinkResponsabilité de l'État-législateur : la dernière pièce du puzzle ? in Journal des Tribunaux. n° 6457 - 3 décembre 2011, p. 803-808 / Bernard Dubuisson
PermalinkResponsabilité de l'État-législateur : la dernière place du puzzle ? in Journal des Tribunaux. n° 6457 - 3 décembre 2011, p. 801-808 / Bernard Dubuisson
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