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Auteur Jean Pierre Vincke |
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Les avis 2022/12 et 2022/13 de la Commission des normes comptables / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°706 (mars 2023)
[article]
Titre : Les avis 2022/12 et 2022/13 de la Commission des normes comptables Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pierre Vincke, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Comptabilité -- Droit -- Belgique
[Rameau] Entreprises -- Transmission -- Belgique
[Rameau] Fusion d'entreprises -- Belgique
in Bulletin juridique et social > n°706 (mars 2023) . - p. 14[article] Les avis 2022/12 et 2022/13 de la Commission des normes comptables [texte imprimé] / Jean Pierre Vincke, Auteur . - 2023 . - p. 14.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°706 (mars 2023) . - p. 14
Catégories : [Rameau] Comptabilité -- Droit -- Belgique
[Rameau] Entreprises -- Transmission -- Belgique
[Rameau] Fusion d'entreprises -- BelgiqueL'impact du Code des sociétés et des associations sur les ASBL / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°706 (mars 2023)
[article]
Titre : L'impact du Code des sociétés et des associations sur les ASBL : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pierre Vincke, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 16-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif -- Droit -- Belgique
[Rameau] Belgique. Code des sociétés et des associations
[Rameau] Sociétés -- Droit -- BelgiqueNote de contenu :
- Introduction au CSA
- La nature de l'association et distinction avec une société
- Les attributions indirectes d'un avantage patrimonial
- Les membres
- L'organe d'administration
- La gestion journalière
- Le budget
- Le rapport de gestion
- La modification des statuts en assemblée générale extraordinaire
- La nature de l'acte constitutif ou modificatif
- Le risque de discontinuité
- Les sanctions en cas d'absence d'adaptation des statuts
- Mémento des informations utiles 2023
in Bulletin juridique et social > n°706 (mars 2023) . - p. 16-22[article] L'impact du Code des sociétés et des associations sur les ASBL : dossier [texte imprimé] / Jean Pierre Vincke, Auteur . - 2023 . - p. 16-22.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°706 (mars 2023) . - p. 16-22
Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif -- Droit -- Belgique
[Rameau] Belgique. Code des sociétés et des associations
[Rameau] Sociétés -- Droit -- BelgiqueNote de contenu :
- Introduction au CSA
- La nature de l'association et distinction avec une société
- Les attributions indirectes d'un avantage patrimonial
- Les membres
- L'organe d'administration
- La gestion journalière
- Le budget
- Le rapport de gestion
- La modification des statuts en assemblée générale extraordinaire
- La nature de l'acte constitutif ou modificatif
- Le risque de discontinuité
- Les sanctions en cas d'absence d'adaptation des statuts
- Mémento des informations utiles 2023Le point sur les plus-values de réévaluation (partie 2/2) / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°684 (janv. 2022-2)
[article]
Titre : Le point sur les plus-values de réévaluation (partie 2/2) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pierre Vincke, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Entreprises -- Comptabilité
[Rameau] Impôt sur les gains en capital
[Rameau] Plus-value
in Bulletin juridique et social > n°684 (janv. 2022-2) . - p. 14[article] Le point sur les plus-values de réévaluation (partie 2/2) [texte imprimé] / Jean Pierre Vincke, Auteur . - 2022 . - p. 14.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°684 (janv. 2022-2) . - p. 14
Catégories : [Rameau] Entreprises -- Comptabilité
[Rameau] Impôt sur les gains en capital
[Rameau] Plus-valueActualisation des règles d'évaluation / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°672 (juin 2021-1)
[article]
Titre : Actualisation des règles d'évaluation : évitez les formulations inutiles ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pierre Vincke, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations -- Évaluation -- Belgique
[Rameau] Entreprises -- Évaluation -- BelgiqueMots-clés : Entreprises -- Évaluation -- Belgique/Associations -- Évaluation -- Belgique
in Bulletin juridique et social > n°672 (juin 2021-1) . - p. 14[article] Actualisation des règles d'évaluation : évitez les formulations inutiles ! [texte imprimé] / Jean Pierre Vincke, Auteur . - 2021 . - p. 14.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°672 (juin 2021-1) . - p. 14
Catégories : [Rameau] Associations -- Évaluation -- Belgique
[Rameau] Entreprises -- Évaluation -- BelgiqueMots-clés : Entreprises -- Évaluation -- Belgique/Associations -- Évaluation -- Belgique L'ASBL fête son centenaire, mais le CSA n'est pas une copie de la loi du 27 juin 1921 ! / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°675 (août 2021)
[article]
Titre : L'ASBL fête son centenaire, mais le CSA n'est pas une copie de la loi du 27 juin 1921 ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pierre Vincke, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif
[Rameau] Belgique. Code des sociétés et des associationsMots-clés : Associations sans but lucratif/Code des sociétés et des associations (Belgique)
in Bulletin juridique et social > n°675 (août 2021) . - p. 7-10[article] L'ASBL fête son centenaire, mais le CSA n'est pas une copie de la loi du 27 juin 1921 ! [texte imprimé] / Jean Pierre Vincke, Auteur . - 2021 . - p. 7-10.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°675 (août 2021) . - p. 7-10
Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif
[Rameau] Belgique. Code des sociétés et des associationsMots-clés : Associations sans but lucratif/Code des sociétés et des associations (Belgique) La Commission des normes comptables a publié récemment quelques avis / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°676 (sept. 2021-1)
PermalinkLe point sur les plus-values de réévaluation (partie 1/2) / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°680 (nov. 2021)
PermalinkLe Code des sociétés et des associations a été approuvé / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°624 (mars 2019-1)
PermalinkDispositions facultatives à prendre en considération lors de l'élaboration de l'acte de société d'une SRL / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°633 (août 2019)
PermalinkDe nouveaux schémas pour les comptes annuels et autres documents à déposer par les sociétés / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°624 (mars 2019-1)
PermalinkLe plan financier dans le Code des sociétés et des associations / Jean Pierre Vincke in Bulletin juridique et social, n°628 (mai 2019-1)
PermalinkL'administrateur de SRL / Jean Pierre Vincke
PermalinkComprendre la comptabilité / Jean Pierre Vincke
PermalinkComptabilité des entreprises / Jean Pierre Vincke
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