Détail de l'auteur
Auteur Amélie Meulder |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
L'harmonisation du droit européen des droits de l'homme avec les droits notionaux tels qu'il se construisent sous l'égide des cours suprêmes de l'Union in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 2 - février 2016, p. 95-118 / Jean De Codt
Titre : L'harmonisation du droit européen des droits de l'homme avec les droits notionaux tels qu'il se construisent sous l'égide des cours suprêmes de l'Union in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 2 - février 2016, p. 95-118 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean De Codt, Auteur ; Amélie Meulder, Auteur ; Nicolas Schmitz, Auteur Catégories : [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort
[Rameau] Droits de l'homme (droit européen)
[Rameau] Droits de l'homme -- BelgiqueMots-clés : Droits de l'homme (droit européen)/Cours jugeant en dernier ressort/Droits de l'homme -- Belgique L'harmonisation du droit européen des droits de l'homme avec les droits notionaux tels qu'il se construisent sous l'égide des cours suprêmes de l'Union in Revue de droit pénal et de criminologie. n° 2 - février 2016, p. 95-118 [texte imprimé] / Jean De Codt, Auteur ; Amélie Meulder, Auteur ; Nicolas Schmitz, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Cours jugeant en dernier ressort
[Rameau] Droits de l'homme (droit européen)
[Rameau] Droits de l'homme -- BelgiqueMots-clés : Droits de l'homme (droit européen)/Cours jugeant en dernier ressort/Droits de l'homme -- Belgique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art41063 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 / Amélie Meulder
Titre : La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 Type de document : texte imprimé Auteurs : Amélie Meulder, Auteur Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Loi du 10 avril 2014
[Rameau] Procédure civile
[Rameau] RecusationMots-clés : Loi du 10 avril 2014/Procédure civile/Belgique. Cour de cassation/Recusation La loi du 10 avril 2014 modifiant le Code juridiaire en ce qui concerne la procédure devant la Cour de cassation et la procédure en récusation : capita selecta in Journal des Tribunaux. n°6601 - 18 avril 2015, p. 313-339 [texte imprimé] / Amélie Meulder, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Belgique. Cour de cassation
[Rameau] Loi du 10 avril 2014
[Rameau] Procédure civile
[Rameau] RecusationMots-clés : Loi du 10 avril 2014/Procédure civile/Belgique. Cour de cassation/Recusation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38299 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques