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Franquin / Olivier Van Vaerenbergh in Médor, n°31 (été 2023)
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Titre : Franquin : contrats et dégâts Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Van Vaerenbergh, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-45 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Cession
[Rameau] Droit d'auteur -- Droit de reproduction
[Rameau] Éditions Dupuis
[Rameau] Franquin, André (1924-1997)
[Rameau] Lagaffe, Gaston (personnage fictif)
in Médor > n°31 (été 2023) . - p. 34-45[article] Franquin : contrats et dégâts [texte imprimé] / Olivier Van Vaerenbergh, Auteur . - 2023 . - p. 34-45.
Langues : Français (fre)
in Médor > n°31 (été 2023) . - p. 34-45
Catégories : [Rameau] Cession
[Rameau] Droit d'auteur -- Droit de reproduction
[Rameau] Éditions Dupuis
[Rameau] Franquin, André (1924-1997)
[Rameau] Lagaffe, Gaston (personnage fictif)Le droit de rétrocession en matière d'expropriation in Journal des Tribunaux. n° 6484 - 23 juin 2012, p. 514-515 / Vincent Defraiteur
Titre : Le droit de rétrocession en matière d'expropriation in Journal des Tribunaux. n° 6484 - 23 juin 2012, p. 514-515 Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Defraiteur, Auteur Catégories : [Rameau] Cession
[Rameau] Expropriation -- DroitMots-clés : Expropriation -- Droit/Cession Rétrocession Le droit de rétrocession en matière d'expropriation in Journal des Tribunaux. n° 6484 - 23 juin 2012, p. 514-515 [texte imprimé] / Vincent Defraiteur, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Cession
[Rameau] Expropriation -- DroitMots-clés : Expropriation -- Droit/Cession Rétrocession Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art22947 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
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