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Les pouvoirs conférés au conseil d'administration d'un ASBL / Michel Davagle in Bulletin juridique et social, n°682 (déc. 2021)
[article]
Titre : Les pouvoirs conférés au conseil d'administration d'un ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif
[Rameau] Conseils d'administrationMots-clés : Associations sans but lucratif/Conseils d'administration
in Bulletin juridique et social > n°682 (déc. 2021) . - p. 14[article] Les pouvoirs conférés au conseil d'administration d'un ASBL [texte imprimé] / Michel Davagle, Auteur . - 2021 . - p. 14.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°682 (déc. 2021) . - p. 14
Catégories : [Rameau] Associations sans but lucratif
[Rameau] Conseils d'administrationMots-clés : Associations sans but lucratif/Conseils d'administration Les clauses "sous réserve de l'approbation du conseil d'administration" in Journal des Tribunaux. n°6574 - 27 septembre 2014, p. 587-589 / Marie Dupont
Titre : Les clauses "sous réserve de l'approbation du conseil d'administration" in Journal des Tribunaux. n°6574 - 27 septembre 2014, p. 587-589 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Dupont, Auteur Catégories : [Rameau] Conseils d'administration
[Rameau] Contrats -- BelgiqueMots-clés : Contrats -- Belgique/Conseil d'administration Les clauses "sous réserve de l'approbation du conseil d'administration" in Journal des Tribunaux. n°6574 - 27 septembre 2014, p. 587-589 [texte imprimé] / Marie Dupont, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Conseils d'administration
[Rameau] Contrats -- BelgiqueMots-clés : Contrats -- Belgique/Conseil d'administration Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art38225 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Dix ans d'application du Code des sociétés : dossier in Journal des Tribunaux. 6429 - 12 mars 2011, p. 205-230 / Dix...
Titre : Dix ans d'application du Code des sociétés : dossier in Journal des Tribunaux. 6429 - 12 mars 2011, p. 205-230 Type de document : texte imprimé Auteurs : Dix..., Auteur Catégories : [Rameau] Assemblées d'actionnaires
[Rameau] Conseils d'administration
[Rameau] Liquidation (droit)
[Rameau] Sociétés -- DroitMots-clés : Sociétés -- Droit/Assemblées d'actionnaires/Conseil d'administration/Liquidation (droit) Dix ans d'application du Code des sociétés : dossier in Journal des Tribunaux. 6429 - 12 mars 2011, p. 205-230 [texte imprimé] / Dix..., Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Assemblées d'actionnaires
[Rameau] Conseils d'administration
[Rameau] Liquidation (droit)
[Rameau] Sociétés -- DroitMots-clés : Sociétés -- Droit/Assemblées d'actionnaires/Conseil d'administration/Liquidation (droit) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art21736 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques