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Auteur Aurélie Blaffart |
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Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal : des mots faciles des mots fragiles... (1er partie) in Revue Belge de la Comptabilité. n° 1 - mars 2017, p. 43-49 / Aurélie Blaffart
Titre : Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal : des mots faciles des mots fragiles... (1er partie) in Revue Belge de la Comptabilité. n° 1 - mars 2017, p. 43-49 Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie Blaffart, Auteur Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Dispositions pénales Mots-clés : Droit fiscal -- Dispositions pénales Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal : des mots faciles des mots fragiles... (1er partie) in Revue Belge de la Comptabilité. n° 1 - mars 2017, p. 43-49 [texte imprimé] / Aurélie Blaffart, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Dispositions pénales Mots-clés : Droit fiscal -- Dispositions pénales Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art50514 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal : des mots faciles des mots fragiles... (2ème partie) in Revue Belge de la Comptabilité. n° 2 - juin 2017, p. 55-60 / Aurélie Blaffart
Titre : Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal : des mots faciles des mots fragiles... (2ème partie) in Revue Belge de la Comptabilité. n° 2 - juin 2017, p. 55-60 Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie Blaffart, Auteur Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Dispositions pénales Mots-clés : Droit fiscal -- Dispositions pénales Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal : des mots faciles des mots fragiles... (2ème partie) in Revue Belge de la Comptabilité. n° 2 - juin 2017, p. 55-60 [texte imprimé] / Aurélie Blaffart, Auteur . - [s.d.].
Catégories : [Rameau] Droit fiscal -- Dispositions pénales Mots-clés : Droit fiscal -- Dispositions pénales Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique art50515 in Périodique Campus 2000 Périodiques Empruntable
DisponiblePériodiques