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Titre : L'usufruit avan et après l'entrée en vigueur du nouveau livre 3 du Code Civil : une évolution sans révolution : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Vanbrabant, Auteur Editeur : Jemeppe : Haute École de la Province de Liège Année de publication : 2024 Importance : 1 vol. (68 p.) Format : 30 cm Note générale : Bibliogr. p. 59-61. Annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Usufruit -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- RéformeBachelier : Droit L'usufruit avan et après l'entrée en vigueur du nouveau livre 3 du Code Civil : une évolution sans révolution : travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du grade de Bachelier en droit [texte imprimé] / Antoine Vanbrabant, Auteur . - Jemeppe : Haute École de la Province de Liège, 2024 . - 1 vol. (68 p.) ; 30 cm.
Bibliogr. p. 59-61. Annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Rameau] Usufruit -- Belgique
[Rameau] Usufruit -- RéformeBachelier : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Emplacement physique Exemplaire numérique 2500000050511 TFE Droit Livre Campus 2000 sans objet Empruntable
DisponibleTFE Exemplaire numérique disponible
[article]
Titre : Réforme du droit des biens : le point sur l'usufruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Lafarque, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p.15 Langues : Français (fre) Catégories : [Rameau] Droit des biens
[Rameau] Usufruit -- RéformeMots-clés : Biens (droit)/Usufruit -- Réforme
in Bulletin juridique et social > n°688 (mars 2022) . - p.15[article] Réforme du droit des biens : le point sur l'usufruit [texte imprimé] / Véronique Lafarque, Auteur . - 2022 . - p.15.
Langues : Français (fre)
in Bulletin juridique et social > n°688 (mars 2022) . - p.15
Catégories : [Rameau] Droit des biens
[Rameau] Usufruit -- RéformeMots-clés : Biens (droit)/Usufruit -- Réforme